Marque expirée - Marque en non vigueur

CEDE CEDE LE BIEN-ETRE A L'ETAT PUR
CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE SAS

Numéro de dépôt :
3605357
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
CEDE CEDE LE BIEN-ETRE A L\'ETAT PUR de CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D\'ENERGIE dite CEDE

Présentation de la marque CEDE CEDE LE BIEN-ETRE A L'ETAT PUR

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEDE CEDE LE BIEN-ETRE A L'ETAT PUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE domicilié(e) 4 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 360 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE domicilié(e) 4 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDE CEDE LE BIEN-ETRE A L'ETAT PUR est expirée depuis le 16 octobre 2018.

CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOSOLER SOLUTIONS PHOTOVOLTAIQUES , CEDE SOLAR , TECHNOSOLAIRE , TECHNOLOSAIRE


CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE SAS - 4 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 432360626


CENTRE EUROPEEN DE DOMOTIQUE ET D'ENERGIE dite CEDE - 4 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines.